Le service EquiPilot est édité par MVD Technologie, SAS au capital de 20 000 €, immatriculée au RCS de Melun sous le numéro 909 573 073, dont le siège est situé 41 avenue Jean-François Millet, 77000 La Rochette, France (« EquiPilot »).
| Situation | Responsable du traitement | Rôle d'EquiPilot |
|---|---|---|
| Données liées à la vie du club : cavaliers, parents, coachs, chevaux, planning, réservations, progression, factures du club, messagerie, actualités | Le club auquel vous êtes inscrit | Sous-traitant : EquiPilot traite ces données uniquement pour le compte et sur instruction du club (RGPD, art. 28) |
| Comptes utilisateurs, sécurité du service, abonnements des clubs, prospects, support | EquiPilot | Responsable du traitement |
Pour toute question relative à vos données : contact@equipilot.eu.
Lorsque votre club utilise EquiPilot, il y enregistre les informations nécessaires à son fonctionnement. Le club est responsable de ces données : il définit pourquoi elles sont utilisées, vous informe et répond à vos demandes, avec l'aide des outils d'EquiPilot.
| Données | Utilisation | Durée par défaut |
|---|---|---|
| Identité et coordonnées des cavaliers, parents et coachs | Inscription au club, contact, accès à l'application | Tant que la personne est inscrite, puis suppression ou anonymisation après 2 ans sans activité |
| Niveau, progression, objectifs, notes pédagogiques | Suivi de l'enseignement | Idem |
| Planning, réservations, annulations, rattrapages, présences | Organisation des cours et application des conditions de réservation du club | Idem |
| Factures et paiements enregistrés par le club | Facturation et suivi des règlements | 10 ans (obligation comptable du club) |
| Messages, actualités, photos publiées par le club | Communication au sein du club | Tant que la personne est inscrite, au plus 2 ans |
| Fiches des chevaux, soins et vaccins | Gestion de la cavalerie | Choix du club |
Le club peut modifier ces durées. Aucune donnée de santé ne doit être enregistrée dans EquiPilot, à l'exception de la date de fourniture d'un certificat médical. Les photos d'un cavalier ne sont publiées qu'avec son autorisation de droit à l'image ou, pour un mineur, celle de ses parents.
Pour exercer vos droits sur ces données, adressez-vous à votre club. Vous pouvez aussi utiliser l'espace « Mes données » de l'application, ou écrire à EquiPilot, qui transmettra votre demande au club sans délai.
| Finalité | Données | Base légale | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Créer et sécuriser les comptes, permettre la connexion | Nom, e-mail, téléphone, mot de passe (stocké sous forme hachée), profil, club de rattachement | Exécution du contrat (CGU) | Durée du compte |
| Assurer la sécurité du service et prévenir les abus | Journaux de connexion et d'actions (date, heure, adresse IP, action) | Intérêt légitime : protéger le service et les données | 1 an |
| Gérer les abonnements des clubs et leur facturation | Identité du club et de son représentant, SIREN, adresse de facturation, historique des paiements (hors données de carte) | Exécution du contrat (CGV) et obligations légales comptables et fiscales | Durée de l'abonnement ; factures : 10 ans |
| Répondre aux demandes d'information, d'essai, de démonstration ou de rendez-vous (site, salons) | Nom, prénom, structure, e-mail, téléphone, nombre de chevaux, message, origine de la demande | Mesures précontractuelles et intérêt légitime : développer l'activité auprès des professionnels | 3 ans après le dernier contact |
| Assurer le support | Échanges avec le support, informations techniques utiles | Exécution du contrat | 3 ans après la clôture de la demande |
| Conserver la preuve des acceptations (CGU, CGV, conditions de réservation) | Compte, version du document, date et heure | Intérêt légitime : prouver l'accord en cas de litige | Durée de la relation + 5 ans |
EquiPilot ne vend aucune donnée et ne les utilise pas à des fins publicitaires. Les prospects peuvent s'opposer à tout moment à recevoir des messages commerciaux, via le lien présent dans chaque e-mail ou en écrivant à contact@equipilot.eu.
Pour un cavalier de moins de 15 ans, le compte est créé et géré par un parent, qui exerce les droits de l'enfant en son nom. À partir de 15 ans, un cavalier peut disposer de son propre compte si son club le permet. Les parents peuvent à tout moment consulter, corriger, exporter ou faire supprimer les données de leur enfant, depuis leur compte ou auprès du club.
Equi AI est un assistant automatique reposant sur l'intelligence artificielle, mis à la disposition des gérants et des coachs. Pour répondre, il reçoit uniquement les informations nécessaires à la demande ; aucune donnée de santé ne lui est transmise. Les données ne sont pas utilisées pour entraîner des modèles d'intelligence artificielle. Equi AI ne prend aucune décision concernant une personne : ses propositions sont validées par un gérant ou un coach. Les conversations sont conservées 30 jours, puis supprimées. Chaque club peut désactiver Equi AI.
Les paiements en ligne sont traités par Stripe. Les données de carte bancaire sont saisies directement sur les formulaires sécurisés de Stripe et ne transitent jamais par les serveurs d'EquiPilot. Stripe traite certaines données pour ses propres obligations (lutte contre la fraude, obligations financières), selon sa propre politique de confidentialité.
Les données sont accessibles, selon leur profil, aux utilisateurs autorisés du club, et au sein d'EquiPilot aux seules personnes qui en ont besoin pour fournir le service. EquiPilot fait appel aux prestataires suivants, liés par contrat et tenus à la confidentialité :
| Prestataire | Service | Localisation des données |
|---|---|---|
| OVH SAS (OVHcloud), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix | Hébergement de l'application et des données | France |
| Stripe Payments Europe, Ltd. | Paiements en ligne | Union européenne (Irlande), transferts éventuels encadrés |
| OVH SAS (OVHcloud) | Messagerie et envoi des e-mails | France |
| Apple, Google | Notifications push sur mobile | Transferts encadrés (Data Privacy Framework) |
| OpenAI (modèles GPT), via son API professionnelle | Modèle d'intelligence artificielle d'Equi AI | États-Unis : transfert encadré par les clauses contractuelles types de l'accord de traitement des données d'OpenAI ; données de l'API non utilisées pour l'entraînement |
| FormSubmit (formsubmit.co) | Réception des formulaires de contact du site | États-Unis (transfert hors de l'Union européenne) |
Les données peuvent aussi être communiquées aux autorités lorsque la loi l'impose.
Lorsqu'un prestataire traite des données hors de l'Union européenne, le transfert est encadré par une décision d'adéquation de la Commission européenne (dont le Data Privacy Framework pour les États-Unis) ou par les clauses contractuelles types de la Commission. Vous pouvez obtenir une copie de ces garanties en écrivant à contact@equipilot.eu.
EquiPilot met en œuvre des mesures adaptées aux risques, notamment : chiffrement des échanges (HTTPS) et des données stockées, mots de passe protégés par hachage, double authentification des comptes gérants, cloisonnement strict entre les clubs et selon les profils (un coach ne voit que ses cavaliers, un parent que ses enfants), journalisation des accès, sauvegardes chiffrées et testées, accès internes limités. En cas de violation de données présentant un risque, EquiPilot prévient le club concerné et, lorsqu'elle est responsable du traitement, la CNIL dans les 72 heures et les personnes concernées si nécessaire.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur vos données, du droit de retirer votre consentement lorsque le traitement en dépend, et du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Le site et les applications n'utilisent aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d'audience. Ils déposent uniquement les cookies strictement nécessaires à leur fonctionnement, qui ne demandent pas votre consentement :
| Cookie | Rôle | Durée |
|---|---|---|
| ep_session | Maintenir votre connexion à votre espace | Jusqu'à la déconnexion, au plus 14 jours |
| ep_token | Sécuriser votre connexion | Jusqu'à la déconnexion, au plus 14 jours |
Si un outil de mesure d'audience ou de publicité est ajouté un jour, cette section sera mise à jour et votre accord vous sera demandé au préalable.
Cette politique peut évoluer pour refléter les évolutions du service ou de la réglementation. Toute modification importante est signalée dans l'application ou par e-mail. La version et la date en vigueur figurent en haut de cette page.
MVD Technologie — EquiPilot
E-mail : contact@equipilot.eu
Téléphone : 06 86 08 81 48
Adresse : 41 avenue Jean-François Millet, 77000 La Rochette, France